Politiques et directives administratives

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_{Dernière mise à jour : 5 juillet 2023}

Les politiques, directives administratives et formulaires du CSF sont organisés ci-dessous par catégorie, numéro de politique, titre et statuts :

1XX Philosophie, mission, valeurs et objectifs du CSF

Cette catégorie de politiques vise à préciser le mandat légal et la mission particulière du CSF. Elle expose sa philosophie quant à l’utilisation et à la valorisation du français au sein du CSF. En collaboration avec ses élèves, le personnel, les parents ou tuteurs et les membres de la communauté, le CA définit une vision qui met l’apprentissage des élèves au coeur de son travail de gouvernance et énonce une série de convictions, de valeurs ou de principes fondamentaux. Cette vision et ces valeurs l’aident à maintenir son orientation stratégique axée sur les élèves et doivent inspirer toutes ses décisions. Dans la politique énonçant sa vision et ses objectifs, le CA définit le contexte et crée les conditions qui favorisent l’apprentissage, la réussite et le bien-être de tous les élèves.

P-101 – Mission, vision et langue du CSF

Statut : En vigueur

Politiques et directives administratives

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1XX Philosophie, mission, valeurs et objectifs du CSF

P-101 – Mission, vision et langue du CSF

P-102 – Statut légal (B-200-1)

P-103 – Admissions des élèves (D-400-2)

P-104 – Équité : orientation sexuelle, identité de genre et expression de genre

P-105 – Inscription de l’élève résidant à l’extérieur de la zone de fréquentation d’une école (D-400-1 / P-504)

P-106 – Politique culturelle et communautaire du CSF + document d’appui (H-800-1)

P-107 – Équité : anti-racisme

P-108 – Vérité et réconciliation

P-109 – Action climat

2XX Normes en matière de programmes éducatifs

P-201 – Évaluation des apprentissages (D-400-16)

P-202 – Scolarisation à la maison (F-600-6)

P-203 – Service de la maternelle à temps plein (F-600-3)

P-204 – École Virtuelle (D-400-19)

3XX Gouvernance du CSF et fonctionnement du CA

P-301 – Adhésion au Conseil scolaire francophone (CSF) de la Colombie-Britannique (B-200-3)

P-302 – Élections des conseillers et conseillères scolaires

P-303 – Rôles et responsabilités du conseil d’administration et des conseillers et conseillères du CSF (B-200-6)

P-304 – Élaboration, adoption et suivi des politiques du CSF

P-305 – Conduite des réunion du conseil d’administration (B-200-7)

P-306 – Conflit d’intérêt (B-200-12)

P-307 – Porte parole officiel du CSF (B-200-23)

P-308 – Présentation auprès du Conseil scolaire (B-200-15)

P-309 – Comités-conseils et groupes de travail du conseil d’administration

P-310 – Indemnité et remboursement des conseillère et conseiller scolaires (B-200-24)

4XX Direction générale et comité exécutif du CSF

P-401 – Procédures en l’absence de politiques (B-200-17)

P-402 – Rôles et responsabilités de la direction générale du CSF (B-200-5)

P-403 – Rôles et responsabilités du secrétariat-trésorerie du CSF (B-200-5)

5XX Milieu d’apprentissage et services aux élèves

P-501 – Code de conduite (F-600-5)

P-502 – Fournitures scolaires

P-503 – Processus d’appel (B-200-13)

P-504 – La violence, l’intimidation et la possession d’armes (F-600-4)

P-505 – Aide financière aux élèves (D-400-20)

P-506 – Distribution de produits hygiéniques

P-507 – Vente d’aliments et de boissons dans les écoles (D-400-21)

P-508 – Administration des médicaments à l’école

P-509 – Sorties éducatives, culturelles et sportives des élèves (F-600-2)

P-510 – Code vestimentaire

P-511 – Contrainte physique et isolement

6XX Milieu de travail et ressources humaines

P-601 – Harcèlement, intimidation et discrimination en milieu de travail

P-602 – Diversité, équité et accès en milieu de travail (discrimination)

P-603 – Divulgation d’intérêt public et protection des dénonciateurs

P-604 – Santé et sécurité au travail (C-300-11)

P-605 – Recrutement des directions d’école (G-700-1)

P-606 – Embauche des directions et directions adjointes d’école (G-700-2)

P-607 – Mutation et affectation d’une direction et direction adjointe d’école (G-700-4)

P-608 – Évaluation des directions d’école et l’accompagnement professionnel

P-609 – Conflit d’intérêts des membres du personnel

P-610 – Embauche de parents proches (C-300-12)

P-611 – Gestion des ressources humaines (C-300-1)

P-612 – Nomination d’une direction et direction adjointe par intérim (G-700-6)

P-613 – Violence et comportement agressif menaçant envers le personnel du CSF

7XX Relations avec les familles, les partenaires et la communauté

P-701 – Comité de partenaires (par école) (D-400-18)

P-702 – Bénévolat (F-600-7)

P-703 – Services à l’enfance (J-1000-2)

8XX Communications

P-801 – Emploi du masculin et du féminin (A-100-3)

P-802 – Communications (B-200-8)

9XX Technologie et informatique

P-901 – Utilisation des technologies de l’information et de la communication (D-400-17)

P-902 – Liberté d’expression – Protection de l’information privée (B-200-14)

P-903 – Utilisation d’Internet, de courrier électronique et de salles de clavardage (D-400-4)

P-904 – Partenariat avec les organismes communautaires (location de matériel informatique) (D-400-7)

10XX Affaires et finances

P-1001 – Investissement (K-1100-3)

P-1002 – Achats et approvisionnements (K-1100-1)

P-1003 – Liquidation de biens (K-1100-2)

P-1004 – Remboursement des dépenses des membres du personnel et du conseil d’administration

P-1005 – Signataires autorisés

P-1006 – Planification financière, budgétaire et présentation des rapports

P-1007 – Gestion du surplus cumulé

11XX Gestion des espaces et entretiens

P-1101 – Fermeture des écoles en cas de force majeure